Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour <BR>

J.O. 239 du 13 octobre 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

NOR : DEVN0430312A

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 septembre 2004, M. Ginésy (Charles) est nommé membre du conseil d'administration du Parc national du Mercantour, en qualité de personnalité choisie par le ministre chargé de la protection de la nature, en remplacement de M. Glass (Bernard).